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Marques déposées par Organisme dit : VEB WERKZEUGKOMBINAT SCHMALKALDEN
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"NILES"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"NILES"
Organisme dit : VEB WERKZEUGKOMBINAT SCHMALKALDEN, organisme allemand ayant son siège social SCHMALKALDEN, Asbacher Strasse 9 (République Démocratique Allemande).

Numéro de dépôt :
1212621
Date de dépôt :
10/09/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/09/1992
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Présentation de la marque "NILES"

Déposée le 10 septembre 1982 par Organisme dit : VEB WERKZEUGKOMBINAT SCHMALKALDEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "NILES" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Organisme dit : VEB WERKZEUGKOMBINAT SCHMALKALDEN, organisme allemand ayant son siège social SCHMALKALDEN, Asbacher Strasse 9 (République Démocratique Allemande). - DD.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MADEUF. - France.

La marque "NILES" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1212621.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "NILES" est expirée depuis le 10 septembre 1992.

Organisme dit : VEB WERKZEUGKOMBINAT SCHMALKALDEN a également déposé les autres marques suivantes : S , SMALCALDA


Organisme dit : VEB WERKZEUGKOMBINAT SCHMALKALDEN, organisme allemand ayant son siège social SCHMALKALDEN, Asbacher Strasse 9 (République Démocratique Allemande). - DD


CABINET MADEUF. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-04

Inscription le 16 juillet 1991 - Transmission de propriété n°54666 - Publication au BOPI 1991-07-16

Inscription - Transmission de propriété n°35942 - Publication au BOPI

Machines et machines-outils, notamment outils tournants et frappants à air comprimé.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).